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Marques déposées par l'association loi 1901 BUREAU NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'ARMAGNAC
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A
Marque expirée - Marque en non vigueur

A
BUREAU NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'ARMAGNAC ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3598821
Date de dépôt :
15/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2018
A de BUREAU NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L\'ARMAGNAC

Présentation de la marque A

Déposée le 15 septembre 2008 par l'association loi 1901 BUREAU NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'ARMAGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A »

Le déposant est l'association loi 1901 BUREAU NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'ARMAGNAC domicilié(e) 11 PLACE DE LA LIBERTE,32800 EAUZE - 32800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'ARMAGNAC domicilié(e) 11 PLACE DE LA LIBERTE,32800 EAUZE - 32800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A est expirée depuis le 15 septembre 2018.

BUREAU NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'ARMAGNAC a également déposé les autres marques suivantes : EAUX-DE-VIE D'AUTEURS , (Marque figurative) , TORITO , SPIRIT CULTURE , SO ARMAGNAC , FOLIE BLANCHE


BUREAU NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'ARMAGNAC ASSOCIATION LOI 1901 - 11 PLACE DE LA LIBERTE,32800 EAUZE - 32800 - France


BUREAU NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'ARMAGNAC - 11 PLACE DE LA LIBERTE,32800 EAUZE - 32800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-08

Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.